Règlement interne

REGLEMENT INTERIEUR QUEIREL

ARTICLE 1 :

LE T.C.QUEIREL ST LOUP est UNE ASSOCIATION SPORTIVE OMNISPORTS DE DROIT PRIVE, régie par la loi de juillet 1901 réglementant les associations.

L’Association gère des installations sportives de la Ville de Marseille, dont elle est locataire, suivant une convention passée avec la Municipalité sous le numéro 82/367.

L’accès aux installations est réservé aux membres inscrits, à jour de leur redevance annuelle (Art. 3 des Statuts), aux personnes s’acquittant d’une location horaire, aux invités des sociétaires ou du Comité Directeur.

ARTICLE 2 :

Pour être admis membre de l’Association il faut :

Être agréé par le Comité Directeur.
Remplir une demande.
Être à jour de la cotisation annuelle de l’Association.

Les membres joueurs de tennis sont obligatoirement licenciés à la F.F.T.

ARTICLE 3 :

Le montant de la cotisation annuelle est soumis par le Comité Directeur à l’approbation de l’Assemblée Générale pour l’année sportive allant du « 1er octobre de l’année en cours au 30 septembre de l’année suivante ».

ARTICLE 4 :

Assemblée Générale :

Tout membre à jour de sa cotisation au 1er novembre de l’année en cours peut y participer et voter.
Les dépôts de candidatures et des questions écrites ainsi que la liste des votants sont clos dix jours avant l’A.G.

ARTICLE 5 :

Comité Directeur :

Le COMITÉ DIRECTEUR est composé de 15 membres licenciés à la F.F.T.. Il se réunit au minimum une fois par trimestre. Il n’y a pas de procuration.
Le Bureau est composé du Président, du Secrétaire et du Trésorier.
Le Président est élu « à bulletin secret ». Il n’y a pas de procuration. En cas de candidatures multiples et d’égalité des voix, un deuxième tour sans abstention possible, aura lieu.
Pour être Président, il faut avoir siégé au COMITÉ DIRECTEUR au moins durant un an avant l’A.G. en tant que responsable d’une Commission. Cette disposition peut être suspendue par un vote au 2/3 des membres du COMITÉ DIRECTEUR présents.
Un adhérent, responsable d’un groupe d’activités autre que le tennis, pourra participer à une réunion du COMITÉ DIRECTEUR pour y exposer une requête.

ARTICLE 6 :

Utilisation des installations sportives.

Les réservations se font sur le site internet du Club.

Pour s’y inscrire il faut :

Être adhérent joueur de tennis.
Être à jour de sa cotisation.

Au 1er novembre de chaque année les réservations par internet des adhérents n’ayant pas renouvelé leur cotisation sont suspendues.

Autres Modalités

Une tenue correcte est exigée.
Un même adhérent ne peut réserver deux heures consécutives le week-end.
Les réservations peuvent
Les cartes de tous les joueurs doivent être accrochées.
Des créneaux horaires sont réservés par le Comité Directeur ou les enseignants selon les dispositions prévues.
Invités : pas de réservation par internet. Le paiement doit être effectué au préalable.
Des jetons d’éclairage sont en vente au Club-House.
L’éclairage est autorisé jusqu’à 21 heures.
Le système de réservation peut être modifié par le Comité Directeur en cas de besoins.

Les courts doivent être laissés exempts de tout détritus.

Terres battues :

Le respect des règles d’entretien est impératif. Le matériel, après utilisation, sera déposé entre les deux courts.
Pas de location horaire ni de leçons individuelles ou collectives.
Le responsable de l’entretien fermera ces courts en cas d’intempéries.

Salle de sport :

Elle est réservée aux adhérents joueurs de tennis sous leur entière responsabilité.
Chacun doit veiller à la laisser propre et rangée.
Un badge est nécessaire pour y accéder. Le prêt de ce badge est interdit sous peine de son annulation.
Les mineurs de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à y accéder sans la présence de leur responsable.
Le Club ne pourra être tenu responsable d’un incident, d’un accident ou d’un vol survenant dans cette salle.

Les membres du Comité Directeur, toute personne désignée par lui et les permanents sont habilités à vérifier la bonne occupation des courts et de toutes les installations.

ARTICLE 7 :

Utilisation des installations générales :

Les horaires d’accès sont fixés par le Comité Directeur
Les parents sont responsables de leurs enfants en dehors de leur présence sur le court.
Tout adhérent doit être en possession d’une assurance en responsabilité civile.
La circulation (auto, moto, vélo…) doit se faire au pas et est interdite dans les zones piétonnes.
Les chiens doivent être tenus en laisse et leurs déjections ramassées.
L’Association ne peut être tenue responsable des vols ou dégradations dans l’enceinte du Club.

Club-House :

Les locaux et le matériel du Club ne peuvent être utilisés que sur autorisation du Comité Directeur.

Toute utilisation des locaux ne peut se faire que sous la responsabilité civile et matérielle d’un membre du Comité Directeur ou d’un adhérent nommément désigné par le Comité Directeur.

L’utilisation des locaux ne peut se faire que pour des actions concernant directement le Club (soirées d’adhérents, repas d’équipes, repas de bénévoles après une activité d’intérêt général, invitation de sponsors ou de personnalités, etc…).

Aucune activité à titre privé ne peut avoir lieu.

Les animations doivent être annoncées par voie d’affiches et ouvertes à tous les adhérents.

Marseille le 29 octobre 2016

La Commission Règlement Intérieur

Soumis à l’Assemblée Générale du 2 décembre 2016

Annexe au Règlement : Enseignants du Club.

Les enseignants utilisent les courts selon les modalités définies par le Comité Directeur.

Les absences des élèves mineurs doivent être relevées.

Le local du matériel doit être fermé à clé en permanence.

Le matériel doit être rangé dans le local prévu à cet effet et ne peut être utilisé que par les enseignants.

Chaque enseignant veillera au bon état de son court (eau, etc…) avant toute utilisation.

Les balles égarées doivent être ramassées.

Toute autorisation d’absence d’un enseignant doit être remplie et validée par un responsable.

Les soirs d’entraînements, le dernier des enseignants à partir veillera à l’extinction des courts et à la fermeture du Club-House et du grand portail donnant accès au Club.

École de tennis enfants :

Les Passeports Tennis seront distribués aux élèves pour validation par le Club au plus tard le dernier mercredi du mois de mai.

Le cahier d’absences des élèves mineurs sera tenu à disposition du Comité Directeur.

Le petit portail d’accès aux installations sera fermé à clé les jours d’école.

Chaque enseignant est responsable de ses élèves dès leur présence sur le court.

Cette annexe peut être modifiée à tout moment par le Comité Directeur.